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AVIS - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE L'ASSOCIATION CANADIENNE DE LUGE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE L'ASSOCIATION CANADIENNE DE LUGEInformation 2010 de missile air-sol

Samedi 29 mai 2010

9:00h - 11:00h
Sundance Piéce
L'Auberge de Blackfoot
5940 SE de Piste de Blackfoot
Calgary, Alberta, Canada

L'assemblée générale annuelle se convoquera selon les règlements de l'Association Canadienne de Luge.

ARTICLE 9.1 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE
Une Assemblée générale annuelle sera convoquée chaque année. Le Secrétaire transmettra, ou fera transmettre, à tous les membres, un avis d'assemblée, accompagné d'un ordre du jour, non moins de quarante (40) jours avant la date de l'assemblée. L'assemblée se tiendra au Canada, avant le 31 décembre de l'année civile, sauf résolution contraire de la part des membres.

ARTICLE 9.4 ASSISTANCE DE MEMBRES OPS
Tout Membre particulier d'un OPS a le droit d'assister aux Assemblées générales extraordinaires ou à l'Assemblée générale annuelle, en tant qu'observateur.

ARTICLE 9.5 VOTES
Les votes suivants, dont chacun a une valeur égale, sont attribués dans le cadre d'une assemblée générale de l'Association ou d'une assemblée générale extraordinaire:
i. Président un vote
ii. Vice-président, sport un vote
iii. Vice-président, Marketing un vote
iv. Trésorier un vote
v. Secrétaire un vote
vi. Directeur des Officiels un vote
vii. Directeur du Comité de luge sur piste naturelle un vote
viii. Présidents ou représentants OPS un vote
ix. Représentant d'entraîneurs, luge sur piste artificielle un vote
x. Représentant d'athlètes, luge sur piste artificielle un vote
xi. Ancien président sans vote
xii. Délégués représentant les OPS un vote chacun
xiii. Directeur du Comité des événements de l'ACL un vote

ARTICLE 9.6 DÉLÉGUÉS OPS
Chaque OPS a le droit de présenter des délégués, à ses propres frais, à toute assemblée générale extraordinaire ou à toute Assemblée générale annuelle, conformément à la répartition indiquée dans la table ci-dessous, basée sur la liste des adhésions telle que définie dans la Politique des adhésions de l'Association canadienne de luge.

MEMBRES Délégués
5 - 24 1
25 - 49 2
50 - 74 3
75 - 99 4
100 ou plus 5

Le nombre maximum de délégués pour représenter une Division est cinq (5). Les frais de voyage associés à l'assistance des délégués à une assemblée seront la responsabilité de l'OPS ou du délégué en question.

ARTICLE 9.7 QUORUM
Aux assemblées générales annuelles ou extraordinaires de l'Association canadienne de luge, un quorum consistera en la moitié plus un des membres de l'Exécutif et des délégués à droit de vote, incluant les procurations. Dans le cas où un quorum ne se réaliserait pas, l'assemblée doit être suspendue et convoquée de nouveau, et les membres présents incluant les procurations constitueront alors un quorum.

ARTICLE 9.8 PROCURATIONS
Chaque membre ayant droit de vote ou chaque délégué ayant droit de vote peut détenir jusqu'à cinq (5) procurations à toute Assemblée générale extraordinaires ou Assemblée générale annuelle, pourvu qu'un avis par écrit desdites procurations soit déposé chez le Secrétaire avant le commencement de l'assemblée. Quand une procuration est cédée, cela se fera par écrit et le détenteur de procuration sera indiqué. L'avis d'assemblée contiendra un rappel quant aux procurations.

ARTICLE 7.4
Les Administrateurs peuvent être proposés par écrit avant l'Assemblée générale annuelle de l'Exécutif ou peuvent être proposés par tout délégué présent ayant le droit de vote à l'Assemblée générale annuelle de l'Exécutif. Toute proposition de candidature de ce genre doit être appuyée par un délégué à droit de vote et présent à ladite Assemblée générale annuelle.

i. Les candidats qui ne sont pas présents à l'Assemblée générale annuelle doivent avoir signalé au Secrétaire, par écrit, leur volonté de se présenter comme candidat aux élections.
ii. Chaque Administrateur doit être un Membre particulier en règle de l'Association canadienne de luge et doit avoir la majorité absolue dans sa province de résidence.
iii. Chaque Administrateur doit avoir été un résident permanent du Canada pendant au moins deux (2) années consécutives immédiatement avant d'entamer son mandat.
iv. Chaque Administrateur est admissible à la réélection.